Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom / Raison sociale : Maison Mameri (EI Mameri Inès)
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Siège social : Marseille, France
SIREN / SIRET : 948 168 786 00010
Email : contact.maisonmameri@gmail.com
Téléphone : 06.66.04.19.37
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : Ionos
3. Objet du site
Le site a pour objet la vente en ligne de planners et articles d’organisation destinés aux particuliers.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, visuels, logo, design, contenus, produits, photographies) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation — totale ou partielle — sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Commandes et prix
Les prix sont indiqués en euros. Conformément au régime de la micro-entreprise : TVA non applicable – article 293B du Code Général des Impôts. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
La commande est considérée comme définitive après paiement intégral.
6. Expédition et livraison
Pour offrir un produit de qualité et éviter les stocks inutiles, chaque planner est imprimé spécialement pour le client après la commande réalisée.
Résultat :
✔ pas de surproduction
✔ une impression fraîche et soignée
✔ un processus plus responsable
En revanche, le délai est un peu plus long :
il faut compter le temps d’impression + le temps de livraison, soit environ 10 à 15 jours.
Nous ne pouvons être tenus responsables des retards liés aux transporteurs. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.Le produit doit être retourné :
- non utilisé,
- en parfait état,
- dans son emballage d’origine.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Les demandes doivent être adressées par e-mail : contact.maisonmameri@gmail.com
8. Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable :
- des dommages liés à l’utilisation d’internet (pertes de données, virus, etc.),
- d’erreurs ponctuelles ou involontaires présentes dans les contenus.
9. Données personnelles
Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre :
- du traitement des commandes,
- du suivi client,
- et, le cas échéant, de l’envoi de la newsletter (avec consentement).
Conformément au RGPD, tu disposes d’un droit :
- d’accès,
- de rectification,
- de suppression de tes données.
10. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.Tu peux paramétrer l’acceptation ou le refus des cookies depuis ton navigateur.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.